La conférence de Serge Wachter - Professeur des écoles d’architecture, urbanniste, conseiller à la DRAST - le 31 mai 2007 sur le rapport "Fret 2030". "Prospective du transport de marchandise à l’horizon 2030, pour la France et son environnement européen,...

Les Douanes Françaises ont initié depuis 2006 un Dédouanement en Ligne par Traitement Automatisé (DELTA), qui prend en compte les nouveaux formats de déclaration en douane imposés par la mise en oeuvre du Règlement (CE) n° 2286/2003, et vise à l'émergence...

Les commissaires d’avaries du CESAM représentent, dans la limite de leur mandat, les intérêts des assureurs lors de sinistres, constatent les dommages et participent à leur prévention. L’assureur s’appuie sur les certificats d’avaries qu’ils rédigent...